Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NovaSport
M. Lionel DIRAT, Agissant pour le compte de la société "NovaSport" en cours de formation
M. ERIC GOUGAUD, Agissant pour le compte de la société "NovaSport" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3998728
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NovaSport de Lionel DIRAT

Présentation de la marque NovaSport

Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par monsieur Lionel DIRAT et monsieur ERIC GOUGAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NovaSport »

Les déposants sont monsieur Lionel DIRAT domicilié(e) Naturopole, 3 bd de clairfont, bat J - 66350 - TOULOUGES - France et monsieur ERIC GOUGAUD domicilié(e) Naturopole, 3 Bd de clairfont, bat J - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel DIRAT domicilié(e) Naturopole, 3 bd de clairfont, bat J - 66350 - TOULOUGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 24 41

Lionel DIRAT a également déposé les autres marques suivantes : NovaSpa


M. Lionel DIRAT, Agissant pour le compte de la société "NovaSport" en cours de formation - Naturopole, 3 bd de clairfont, bat J - 66350 - TOULOUGES - France

M. ERIC GOUGAUD, Agissant pour le compte de la société "NovaSport" en cours de formation - Naturopole, 3 Bd de clairfont, bat J - 66350 - TOULOUGES - France


M. Lionel DIRAT - Naturopole, 3 bd de clairfont, bat J - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 24 septembre 2013 - Rejet total n°609433 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; herbes médicinales ; tisanes ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.